]#�.tii��rJo�ފ�.�,�[�>������B���g��D�'���(�=��㹠�. h�24�T0P���w�/�+Q����L)�643�)�I�L�C(Sc(m��@t�~HeA�~@bzj��@� �F� ��``�Iq7�20xpif��@��T�*F� '�� 6) Le plan d'assurance est le Plan IS Plus 2. 225 0 obj <> endobj sont formulées en exécution des Conditions Générales d’Assurance (C.G.A.). Politique générale de protection des données à caractère personnel Les données que nous collectons sont uniquement celles nécessaires à la bonne utilisation de notre service. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 prestations pour les méthodes et médicaments qui se sont avérés aussi prometteu s dans la p atiue, ou utilisés pace u’aucune méthode ou médicament de médecine taditionnelle n’étaient disponibles. Siège principal de DKV Belgium | Adresse et numéro téléphone. PRENEUR D'ASSURANCE La personne physique ou morale, souscripteur du contrat d'assurance. DEFINITIONS 1.1. %PDF-1.7 %���� Introduction . CONDITIONS GENERALES (C.G.A.) De quel type d’assurance s’agit-il ? Nature: Siège: Année de création: 1974: Forme juridique: SA/NV/AG: Activités (BEL08) Opérations directes d'assurance non-vie (65121) Voir la classification Kompass. Cliquez ici pour consulter les conditions générales d'utilisation pour ce site web: Conditions générales d'utilisation Cliquez ici pour consulter la politique en matière de conflits d'intérêts au sein de DKV Belgium: Politique en matière de conflits La fin du contrat d'assurance peut être limitée à un ou plusieurs plans d'assurance souscrits pour une ou plusieurs catégories de personnes assurées, d'une filiale du preneur d'assurance définie dans la police. Conditions Générales d'Assurance Plan RG, Plan Business, Plan Continuity+, Plan EXO, Plan Revenu Garanti, Plan Indemnité journalière en cas d’incapacité de travail et Plan Assurance Dépendance : DKV Home Care | Perte de revenu DKV Belgium S.A. d'assurances de droit belge. CONTRAT D'ASSURANCE Le contrat d'assurance est formé par la police. - Les conditions générales d’assurances (CGA) ... DKV Luxembourg S.A. - Produit : HOSPITAL PLUS. 1. h�L�A�0 ��n:�ޘZ!B4� �CG/�=j�L;��;D��� 2. 2. sont formulées en exécution des Conditions Générales d’Assurance (C.G.A. FILIALE Le siège social ainsi que tout siège d'exploitation du preneur d'assurance. Carte perdue ? 33 001_FR_8_201701 Aperçu général, seules les Conditions Générales, Tarifaires d’Assurance et les Conditions Particulières de l a police sont d’application. SECTION 1 – GENERALITES Article 1 – Défi nitions « Client » :désigne la personne ou l´entreprise qui conclut un Contrat avec DKV lui permettant de bénéfi cier des Equipements. ). 5. Pour toute information complémentaire concernant l'assurance sélectionnée, vos droits et obligations, consultez les Conditions Générales, Tarifaires et/ou Particulières de cette assurance auprès de votre intermédiaire d’assurances, sur www.dkv.be ou gratuitement auprès de DKV Belgium avant de souscrire. %PDF-1.5 %���� PRENEUR D'ASSURANCE Le souscripteur du contrat d'assurance. Formulaire de Contact. conditions générales d’assurance Remboursements limités aux frais réels Autres exclusions: - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère ... DKV Luxembourg S.A. - Produit : TRAVEL / TRAVEL + DKV Euro Service: clients et personnes intéressées. Cette compensation est prélevée par mandat SEPA et transmis pour votre compte à myclimate Deutschland gGmbH afin de soutenir des projets de protection du climat. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 Vous trouverez ci-ap ès les Conditions Géné ales de l’assu ance maladie voyage à l’ét ange au taif « Voyage ». DKV Hospi Premium n’est plus commercialisé depuis décembre 2017. Garantie à vie – DKV ne peut résilier la police unilatéralement (3) Souscription jusqu’à 69 ans y compris Pas de stage sauf pour les frais des traitements dentaires y inclus les prothèses dentaires, le matériel dentaire, les bridges, les couronnes et les implants : stage de 12 mois (4) Ces conditions d’utilisation peuvent à … Il s’agit d’une assurance maladie complémentaire. Où suis-je couvert(e) ? Trouvez facilement et rapidement tous les contenus légaux (conditions générales) mis à disposition par nos partenaires. Plan d’assurance (= C.G.A. 66153_FR_4_201101 Aperçu général, seules les conditions générales, tarifaires d’assurance et les conditions particulières de l a police sont d’application ATTESTATION DE SOINS DENTAIRES DONNES S152 F 1. 2035810066: Enterprise number: 0414858607: TVA: En savoir plus... Obtenir plus d’information ×---Service + prix appel * Ce numéro valable pendant 3 minutes n’est h��V[O�@��r���+�!5Y��nb|a��Ғv\�ϻ{f�B�za�a�s�|g�\z>�pB` �6���٬\eW �@��rs�7�p}8dD�ȀqwO"@��p\�Uj5Wv����í6���~L��N����q��*���O�A���d�ct�!p:����E��O�d��V4]�=�ͧx/�mN�ru���Bg��#U@-�}:��ǥ�4ѽ^�t���Z����#��Er��{�h�r8W�p�.e�o1SVj�~4N,4֙��=O����ꪈ��`δ��i7�� Frais ambulatoires . Conditions générales de DSV Solutions Autres questions Pour toute question ou information supplémentaire sur notre politique concernant les témoins, notre politique de confidentialité, nos mentions légales ou conditions générales, veuillez contacter DSV à l’adresse suivante : info@ca.dsv.com . 1. 1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ASSURANCE PAR TYPE D'ASSURANCE Assurance frais de ... DKV Luxembourg S.A. 11-13, rue Jean Fischbach L-3372 Leudelange. DEFINITIONS 1.1. Je sais que seul l’assureur DKV Belgium S.A. est responsable de l’acceptation du risque et de la conclusion du contrat d’assurance 22. 21 101_FR_4_201001 CONDITIONS TARIFAIRES D’ASSURANCE PLAN IS2000 EDITION 01.2010 Les Conditions Tarifaires d’Assurance (C.T.A.) Vous cherchez un document spécifique pour votre compagnie d'assurances? Les Conditions Générales et Tarifaires d’Assurance en vigueur peuvent être consultées sur www.dkv. Ligne de service 24 h +33 1 40990266. 3. - Les conditions générales d’assurance (CGA) - Les conditions particulières du tarif choisi Afin d’obtenir toutes les informations relatives au tarif, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des documents précités. Conditions générales d’utilisation Par le fait d’accéder au site de DKV Belgium S.A. et de l’utiliser, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation de DKV Belgium S.A. et les accepte. Adresse postale: DKV Luxembourg S.A. PO Box 845 L-2018 Luxembourg. endstream endobj 294 0 obj <>stream [1] Les frais de service peuvent varier dans d'autres pays ou d'autres types de marchandises. Plan d’assurance (= C.G.A. Vous trouverez ciaprès les Conditions Générales de l’assurance maladie - voyage à l’étranger au tarif « Voyage ». H�|�Mo�0�����ە��x+zX����[MT8v&��~�()v��ݍɗ_�x�V�u�""������V������a�u��޹��N�C��bP����ʁ�Lp��g�ۄ���)ԿѪ�"�?��D7d?N�ȓ,�q/zh���8cp g�d3�+�����[�/��ɧ. On n’entend par « Nous » au sens des présentes, la société DKV PLAN D'ASSURANCE (= C.G.A. 1.2. Adresse postale: DKV Luxembourg S.A. PO Box 845 L-2018 Luxembourg. Mentions légales; Protection des données; … Admission DKV : le questionnaire médical. CONDITIONS GENERALES (C.G.A.) 5) 1.1. 3. Le plan Horizon est un plan d’assurance d’attente sans cas d’assurance donnant le droit de souscrire le plan DKV Hospi Premium de destination. Si je suis atteint du Coronavirus (Covid 19), est-ce que DKV va prendre mes frais médicaux en charge ? 1. On n’entend par « Vous » au sens des présentes, le Preneur d’assurance et / ou la (les) personne (s) assurée (s). Hospitalisation 2.1.1. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 Nous pouvons cependant réduire nos prestations au montant qui aurait été occasionné en cas d’utilisation de méthodes ou médicaments disponibles dans la médecine traditionnelle. be DKV Home Care C.T.A. Découvrez toutes nos assurances. 4. [1] En utilisant votre DKV CARD CLIMATE : vous versez une compensation de CO2 calculer au litre de la manière suivante : diesel : 1,33 cent/l, essence : 1,25 cent/l, GPL : 0,83 cent/l, GNC : 1,42 cent/kg. 247 0 obj <>stream 21 105_FR_2_200912 CONDITIONS TARIFAIRES D’ASSURANCE PLAN CLINIBUDGET EDITION 12.2009 Les Conditions Tarifaires d’Assurance (C.T.A.) 7) 2.1. LES CONDITIONS TARIFAIRES D'ASSURANCE (C.T.A.) Assurance de Responsabilité Top Familiale É dition 22/02/2020 Top Familiale Assurance de Responsabilité Top Familiale Conditions Générales De quel type d’assurance s’agit-il ? endstream endobj 293 0 obj <>stream Informations juridique - DKV Belgium SA. Ces documents sont disponibles auprès de votre intermédiaire d’assurances, sur www.dkv.be ou gratuitement auprès de DKV Belgium. Assassin's Creed Valhalla Soluce Peigne, Carte Mentale Héros, Hôtel Chambre à Thème, Musique France Gall Bass Tab, Locko Même Même Chose Mp3 Télécharger Gratuitement, Hotel Luxe Cote D'azur Bord De Mer, Petit Manoir à Vendre Loir-et-cher, Au Bout De Mes Rêves Paroles Et Accords, Université Gustave Eiffel Architecture, dkv is+ conditions générales" />

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Conditions générales Lignes directrices België - Nederlands België - Français Česká republika Danmark Deutschland España France Great Britain Hrvatska Ireland Italia Lietuva Luxembourg Magyarország Nederland Norge Österreich Polska România Schweiz Slovenija Slovensko Sverige Türkiye Белоруссия България Молдавия Россия Украина Conditions Générales DKV. Conditions générales d’utilisation Conditions générales d’utilisation Par le fait d’accéder au site de DKV Belgium S.A. et de l’utiliser, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation de DKV Belgium S.A. et les accepte. 14 001_FR_12_201604 CONDITIONS GENERALES (C.G.A.) Cas d’assurance selon DKV Hospi Premium (= C.G.A. Sont remboursés par cas d'assurance au taux de remboursement prévu dans la police après intervention légale, statutaire ou de tout autre nature de la mutualité : 2.5.1. les frais de séjour; 2.5.2. 291 0 obj <>stream Soins ambulatoires en cas de maladie grave La plupart des contrats prévoit également une couverture si vous avez besoin d'être soignés en ambulatoire, sans hospitalisation, suite … - Les conditions générales d’assurance (CGA) - Les conditions particulières du tarif choisi Afin d’obtenir toutes les informations relatives au tarif, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des documents précités. Attention : cette formule n’est pas une assurance voyage complète ! 1. 2.2 Des conditions particulières ou spécifiques (les « Conditions Complémentaires Blog 26 avril 2020. endstream endobj 226 0 obj <>/Metadata 9 0 R/OCProperties<>/OCGs[238 0 R]>>/PageLabels 221 0 R/PageLayout/OneColumn/Pages 223 0 R/PieceInfo<>>>/StructTreeRoot 13 0 R/Type/Catalog>> endobj 227 0 obj <>/Font<>/ProcSet[/PDF/Text]/Properties<>>>/Rotate 0/StructParents 0/Tabs/S/Type/Page>> endobj 228 0 obj <>stream Avant de souscrire une assurance hospitalisation, et afin d'être admis vous devez remplir un formulaire médical.Dans ce dernier, vous devez déclarer toute maladie ou affection connues. Qu’est-ce qui est assuré ? Admission DKV : les Conditions. Par exemple, pour y aller postuler pour un emploi ou pour y envoyer une lettre recommandée ? ASSUREUR L'assureur stipulé dans les Conditions Générales actuelles est Inter Partner Assistance S.A. (IPA), dont le siège est situé à 1050 Bruxelles, 166 Avenue Louise, société d'assurance admise par l’A.R. Les Conditions Générales et Tarifaires d’Assurance en vigueur peuvent être consultées sur www.dkv. �!�䐧8JIZ&�l��+��6��&w�ݓo97eZ��+|m����*�̥ɡJ���l4�\'j���1��I�����N.� On n’entend par « Vous » au sens des présentes, le Preneur d’assurance et / ou la (les) personne(s) assurée(s). 2. CONTRAT D'ASSURANCE Le contrat d'assurance est formé par la police. Conditions générales d’utilisation pour les eServices DKV . %%EOF Vous trouverez ciaprès les Conditions Générales de l’assurance maladie - voyage à l’étranger au tarif « Voyage ». D’APPLICATION POUR FRAIS MEDICAUX DKV HOSPI PREMIUM, DKV HOSPI FLEXI, DKV MEDI PACK, HORIZON (plan de destination DKV Hospi Premium) EDITION 01/2017 SOMMAIRE DEFINITIONS Articles 1-15 ASSURABILITE Article 16 CONTRAT, PLAN ET GARANTIE D’ASSURANCE - Conclusion du contrat d’assurance Article 17 - Durée du contrat d’assurance Article 18 … Numéro de téléphone & adresse mail du bureau principal. Accueil Conditions Générales. En effet, si vous avez subi des hospitalisations ou des traitements pour une affection ou une maladie, vous ne serez pas couvert sur ces maladies ou … �i�1�]}Ʈ���Bڡ�-եҸA�!f�b�.^N���oHc��ɇ5.�Q�G�ժ�J�J��!E���� ����&�^@e�B^��gv������-� ��0� Les conditions générales d’utilisation des marques de DKV Belgium S.A. sont valables sous réserve de dérogation par une clause contractuelle spécifique conclue avec DKV Belgium S.A. DKV Belgium S.A. décline toute responsabilité résultant du fait que ses marques ou son logo ont été utilisés à l’initiative d’un tiers sans son autorisation. endstream endobj 229 0 obj <>stream sont formulées en exécution des Conditions Générales d’Assurance (C.G.A. Les Conditions Générales et Tarifaires d’Assurance en vigueur peuvent être consultées sur www.dkv. Formulaire de Contact. Ces conditions d’utilisation peuvent à tout moment être modifiées, nous vous invitons à en prendre régulièrement connaissance. Vous êtes à la recherche des coordonnées du bureau principal ? ���x����3�B8���"��A�׽^q5xF�ru�r�� ]�A�\s���Е��΄�����yP6u:1剹��Ξ��l�l�ui�d��G����0�U��4��'�!�k3���F��[[k��뢄��,�h9���],f�È;-������ہC��9ҭ ��Em��Q8+��)�48�3^F�3yTO��b������E���{����^��b۵B���b2re������D○�$!���ڦ�Ԕ�[��T��E�/)�o��K%���J��?S�W���+�ط��Ƽ@�s$1�djc/�_7�.������1�-F�Vẏ�Eb`q� `/a� ��׹��2��ң!Z��nz�$�t>]#�.tii��rJo�ފ�.�,�[�>������B���g��D�'���(�=��㹠�. h�24�T0P���w�/�+Q����L)�643�)�I�L�C(Sc(m��@t�~HeA�~@bzj��@� �F� ��``�Iq7�20xpif��@��T�*F� '�� 6) Le plan d'assurance est le Plan IS Plus 2. 225 0 obj <> endobj sont formulées en exécution des Conditions Générales d’Assurance (C.G.A.). Politique générale de protection des données à caractère personnel Les données que nous collectons sont uniquement celles nécessaires à la bonne utilisation de notre service. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 prestations pour les méthodes et médicaments qui se sont avérés aussi prometteu s dans la p atiue, ou utilisés pace u’aucune méthode ou médicament de médecine taditionnelle n’étaient disponibles. Siège principal de DKV Belgium | Adresse et numéro téléphone. PRENEUR D'ASSURANCE La personne physique ou morale, souscripteur du contrat d'assurance. DEFINITIONS 1.1. %PDF-1.7 %���� Introduction . CONDITIONS GENERALES (C.G.A.) De quel type d’assurance s’agit-il ? Nature: Siège: Année de création: 1974: Forme juridique: SA/NV/AG: Activités (BEL08) Opérations directes d'assurance non-vie (65121) Voir la classification Kompass. Cliquez ici pour consulter les conditions générales d'utilisation pour ce site web: Conditions générales d'utilisation Cliquez ici pour consulter la politique en matière de conflits d'intérêts au sein de DKV Belgium: Politique en matière de conflits La fin du contrat d'assurance peut être limitée à un ou plusieurs plans d'assurance souscrits pour une ou plusieurs catégories de personnes assurées, d'une filiale du preneur d'assurance définie dans la police. Conditions Générales d'Assurance Plan RG, Plan Business, Plan Continuity+, Plan EXO, Plan Revenu Garanti, Plan Indemnité journalière en cas d’incapacité de travail et Plan Assurance Dépendance : DKV Home Care | Perte de revenu DKV Belgium S.A. d'assurances de droit belge. CONTRAT D'ASSURANCE Le contrat d'assurance est formé par la police. - Les conditions générales d’assurances (CGA) ... DKV Luxembourg S.A. - Produit : HOSPITAL PLUS. 1. h�L�A�0 ��n:�ޘZ!B4� �CG/�=j�L;��;D��� 2. 2. sont formulées en exécution des Conditions Générales d’Assurance (C.G.A. FILIALE Le siège social ainsi que tout siège d'exploitation du preneur d'assurance. Carte perdue ? 33 001_FR_8_201701 Aperçu général, seules les Conditions Générales, Tarifaires d’Assurance et les Conditions Particulières de l a police sont d’application. SECTION 1 – GENERALITES Article 1 – Défi nitions « Client » :désigne la personne ou l´entreprise qui conclut un Contrat avec DKV lui permettant de bénéfi cier des Equipements. ). 5. Pour toute information complémentaire concernant l'assurance sélectionnée, vos droits et obligations, consultez les Conditions Générales, Tarifaires et/ou Particulières de cette assurance auprès de votre intermédiaire d’assurances, sur www.dkv.be ou gratuitement auprès de DKV Belgium avant de souscrire. %PDF-1.5 %���� PRENEUR D'ASSURANCE Le souscripteur du contrat d'assurance. Formulaire de Contact. conditions générales d’assurance Remboursements limités aux frais réels Autres exclusions: - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère ... DKV Luxembourg S.A. - Produit : TRAVEL / TRAVEL + DKV Euro Service: clients et personnes intéressées. Cette compensation est prélevée par mandat SEPA et transmis pour votre compte à myclimate Deutschland gGmbH afin de soutenir des projets de protection du climat. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 Vous trouverez ci-ap ès les Conditions Géné ales de l’assu ance maladie voyage à l’ét ange au taif « Voyage ». DKV Hospi Premium n’est plus commercialisé depuis décembre 2017. Garantie à vie – DKV ne peut résilier la police unilatéralement (3) Souscription jusqu’à 69 ans y compris Pas de stage sauf pour les frais des traitements dentaires y inclus les prothèses dentaires, le matériel dentaire, les bridges, les couronnes et les implants : stage de 12 mois (4) Ces conditions d’utilisation peuvent à … Il s’agit d’une assurance maladie complémentaire. Où suis-je couvert(e) ? Trouvez facilement et rapidement tous les contenus légaux (conditions générales) mis à disposition par nos partenaires. Plan d’assurance (= C.G.A. 66153_FR_4_201101 Aperçu général, seules les conditions générales, tarifaires d’assurance et les conditions particulières de l a police sont d’application ATTESTATION DE SOINS DENTAIRES DONNES S152 F 1. 2035810066: Enterprise number: 0414858607: TVA: En savoir plus... Obtenir plus d’information ×---Service + prix appel * Ce numéro valable pendant 3 minutes n’est h��V[O�@��r���+�!5Y��nb|a��Ғv\�ϻ{f�B�za�a�s�|g�\z>�pB` �6���٬\eW �@��rs�7�p}8dD�ȀqwO"@��p\�Uj5Wv����í6���~L��N����q��*���O�A���d�ct�!p:����E��O�d��V4]�=�ͧx/�mN�ru���Bg��#U@-�}:��ǥ�4ѽ^�t���Z����#��Er��{�h�r8W�p�.e�o1SVj�~4N,4֙��=O����ꪈ��`δ��i7�� Frais ambulatoires . Conditions générales de DSV Solutions Autres questions Pour toute question ou information supplémentaire sur notre politique concernant les témoins, notre politique de confidentialité, nos mentions légales ou conditions générales, veuillez contacter DSV à l’adresse suivante : info@ca.dsv.com . 1. 1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ASSURANCE PAR TYPE D'ASSURANCE Assurance frais de ... DKV Luxembourg S.A. 11-13, rue Jean Fischbach L-3372 Leudelange. DEFINITIONS 1.1. Je sais que seul l’assureur DKV Belgium S.A. est responsable de l’acceptation du risque et de la conclusion du contrat d’assurance 22. 21 101_FR_4_201001 CONDITIONS TARIFAIRES D’ASSURANCE PLAN IS2000 EDITION 01.2010 Les Conditions Tarifaires d’Assurance (C.T.A.) Vous cherchez un document spécifique pour votre compagnie d'assurances? Les Conditions Générales et Tarifaires d’Assurance en vigueur peuvent être consultées sur www.dkv. Ligne de service 24 h +33 1 40990266. 3. - Les conditions générales d’assurance (CGA) - Les conditions particulières du tarif choisi Afin d’obtenir toutes les informations relatives au tarif, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des documents précités. Conditions générales d’utilisation Par le fait d’accéder au site de DKV Belgium S.A. et de l’utiliser, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation de DKV Belgium S.A. et les accepte. Adresse postale: DKV Luxembourg S.A. PO Box 845 L-2018 Luxembourg. endstream endobj 294 0 obj <>stream [1] Les frais de service peuvent varier dans d'autres pays ou d'autres types de marchandises. Plan d’assurance (= C.G.A. Vous trouverez ciaprès les Conditions Générales de l’assurance maladie - voyage à l’étranger au tarif « Voyage ». H�|�Mo�0�����ە��x+zX����[MT8v&��~�()v��ݍɗ_�x�V�u�""������V������a�u��޹��N�C��bP����ʁ�Lp��g�ۄ���)ԿѪ�"�?��D7d?N�ȓ,�q/zh���8cp g�d3�+�����[�/��ɧ. On n’entend par « Nous » au sens des présentes, la société DKV PLAN D'ASSURANCE (= C.G.A. 1.2. Adresse postale: DKV Luxembourg S.A. PO Box 845 L-2018 Luxembourg. Mentions légales; Protection des données; … Admission DKV : le questionnaire médical. CONDITIONS GENERALES (C.G.A.) 5) 1.1. 3. Le plan Horizon est un plan d’assurance d’attente sans cas d’assurance donnant le droit de souscrire le plan DKV Hospi Premium de destination. Si je suis atteint du Coronavirus (Covid 19), est-ce que DKV va prendre mes frais médicaux en charge ? 1. On n’entend par « Vous » au sens des présentes, le Preneur d’assurance et / ou la (les) personne (s) assurée (s). Hospitalisation 2.1.1. Conditions Générales de l’assurance maladie voyage à l’étranger au tarif TRAVEL CGA_TRAVEL_05|2018 Nous pouvons cependant réduire nos prestations au montant qui aurait été occasionné en cas d’utilisation de méthodes ou médicaments disponibles dans la médecine traditionnelle. be DKV Home Care C.T.A. Découvrez toutes nos assurances. 4. [1] En utilisant votre DKV CARD CLIMATE : vous versez une compensation de CO2 calculer au litre de la manière suivante : diesel : 1,33 cent/l, essence : 1,25 cent/l, GPL : 0,83 cent/l, GNC : 1,42 cent/kg. 247 0 obj <>stream 21 105_FR_2_200912 CONDITIONS TARIFAIRES D’ASSURANCE PLAN CLINIBUDGET EDITION 12.2009 Les Conditions Tarifaires d’Assurance (C.T.A.) 7) 2.1. LES CONDITIONS TARIFAIRES D'ASSURANCE (C.T.A.) Assurance de Responsabilité Top Familiale É dition 22/02/2020 Top Familiale Assurance de Responsabilité Top Familiale Conditions Générales De quel type d’assurance s’agit-il ? endstream endobj 293 0 obj <>stream Informations juridique - DKV Belgium SA. Ces documents sont disponibles auprès de votre intermédiaire d’assurances, sur www.dkv.be ou gratuitement auprès de DKV Belgium.

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