Fait à Dakar, le 23 mars 2020. Cet article est réservé à nos abonnés. 11 mai 2021, Personne tuée dans l'exercice de ses fonctions. Tweets de la … Officier du 30 avril 2006. Accord d'entreprise du 18 décembre 2020 relatif à la révision du statut unique du 30 juin 2016 . ; A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La chancelière d’Etat: Gladys Winkler Docourt. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 15 26 Rajab 1441 21 mars 2020 6 Décret exécutif n° 20-68 du 24 Rajab 1441 correspondant au 19 mars 2020 portant création du centre de repos des moudjahidine de Rechgoune à la commune de Béni Saf, wilaya de Ain Témouchent. 3. Le Journal officiel comporte des informations officielles ou générales de l'OEB, ainsi que d'autres informations concernant la CBE ou sa mise en œuvre. du 23-4-2020 (NOR : MENE2005720A) Classes de seconde et de première des voies générale et technologique Programme de l'enseignement de français arrêté du 10-4-2020 - J.O. cles 3 à 14 de la loi no 69-29 du 29 avril 1969 susvisée. Le contenu intégral n'est disponible que pour les clients. Art. 30 avril 2021, Personne tuée dans l'exercice de ses fonctions. RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/596 DE LA COMMISSION. ———— Le Président de la République, Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2020 Sommaire Baccalauréats général et technologique Livret scolaire arrêté du 4-3-2020 - J.O. Retour au Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2020 . 30 000 000 EUR en 2021. du 30 avril 2020. portant octroi d’une aide au stockage privé de viandes fraîches et réfrigérées d’animaux de l’espèce bovine âgés de huit mois ou plus et fixant à l’avance le montant de l’aide. PORTANT LOI DE FINANCES, EXERCICE 2021. 2020. du 24 juin 2020. modifiant la directive 2011/16/UE afin de répondre au besoin urgent de reporter certains délais pour la déclaration et l’échange d’informations dans le domaine de … Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2020; bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. liste decret naturalisation 2021. Arrêt N° 154/2020 du 30 avril 2020 Arrêts CCJA de janvier à juin 2020. BIENVENUE SUR LE SITE DU JOURNAL OFFICIEL. 881 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE BIMENSUEL Paraissant les 15 et 30 de chaque mois 15 Décembre 2020 62ème année N°1475 SOMMAIRE I– LOIS & ORDONNANCES 08 décembre 2020 Loi organique n°2020-030 modifiant et complétant la loi organique n°021-2008 du 30 Avril 2008, relative à la Haute Cour de Justice…884 08 décembre 2020 Loi organique n°2020-031 … 9 avril 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 108 . La mise en place de mesures ministérielles et … JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25 6 Ramadhan 1441 29 avril 2020 4 Loi n° 20-05 du 5 Ramadhan 1441 correspondant au 28 avril 2020 relative à la prévention et à la lutte contre la discrimination et le discours de haine. D'accéder directement aux numéros du Journal Officiel publiés, D'effectuer une recherche thématique sur l'ensemble des textes publiés dans le Journal Officiel, De consulter les autres publications élaborées par les services du Secrétariat Général du Gouvernement. Journal Officiel du 12 janvier 2018. Communications de l'OEB. Bulletin officiel n° 2020/6 - 16 juin 2020. version pdf. 3. Bolloré Logistics S.A., anciennement SAGA France. Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 27 avril 2020, relative à la fermeture des bureaux de réception de l'OEB le 22 mai 2020. - Les membres du Gouvernement sont char- gés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret qui sera publié au Journal officiel et partout où besoin sera. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/7 du 30 avril … Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d’employeurs. 8.5.2020 FR. JOURNAL OFFICIEL DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG MÉMORIAL A N° 322 du 17 mai 2019 Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 fixant les calendriers des vacances et congés scolaires pour les années scolaires 2019/2020, 2020/2021 et 2021/2022 et modifiant le règlement grand-ducal du 30 Parution au Journal Officiel du 5 avril 2008 modifiée le 30 avril 2015 28, rue Dumont – 27700 Les Andelys – Tel : 02.32.51.50.47 / 06.38.427.327 @ : aidemonprojet@orange.fr Retrouvez votre décret de naturalisation grâce a notre outil Mon Décret, et effectuer toutes les recherches associées. 4 déc…. 18:11 | 2021-05-15 برشلونة يعلن حالة التأهب طمعا في الانقضاض على لاوتارو. Depuis 2016, le Journal officiel ne paraît plus sous format papier. La présente loi entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Arrêté Ministériel n° 2020-269 du 30 mars 2020 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 15 26 Rajab 1441 21 mars 2020 6 Décret exécutif n° 20-68 du 24 Rajab 1441 correspondant au 19 mars 2020 portant création du centre de repos des moudjahidine de Rechgoune à la commune de Béni Saf, wilaya de Ain Témouchent. Assemblée Nationale. Macky SALL PARTIE OFFICIELLE DECRET PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE 2020 Le décret n° 2020-433 du 16 avril 2020 paru au Journal Officiel le 17 avril 2020 en précise les contours que nous vous présentons ici en tenant compte du fait que nous n’avons fait l’objet d’aucune fermeture administrative. Dans le cas contraire vous devez télécharger le logiciel en cliquant sur son icône ci-dessous, et l'installer. La Ministre de la Santé, Accueil > Publications > Publications administratives > Journal Officiel de Wallis et Futuna (JOWF) Partager; Sous menu de navigation. Journal n° 31 du 27 avril 2021 Les journaux publiés sont sous format PDF, vous devrez donc disposer d' Acrobat Reader ou un autre logiciel équivalent pour pouvoir les consulter. JOURNAL OFFICIEL DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG MÉMORIAL A N° 345 du 30 avril 2020 Arrêté ministériel du 29 avril 2020 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 16 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19. Pour plus d’informations, rendez-vous sur nos forums gratuits pour répondre à toutes vos questions concernant vos démarches administratives en France. Accord d'entreprise du 10 décembre 2020 relatif aux entretiens professionnels pour 2021 et les années suivantes . Mme Kristeva (Julia), psychanalyste, écrivain, professeur émérite des universités. 8 avril ... Ordonnance n°2020-356 portant révision du Code élec- toral. Portant organisation et fonctionnement de l’Instance de Protection des Données à Caractère Personnel (IPDCP) JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 27 13 Ramadhan 1441 6 mai 2020 4 et exécutif n° 20-107 du 7 Ramadhan 1441 espondant au 30 avril 2020 fixant les modalités de poursuite de l’activité après l’âge légal de la etraite. Membre issu du Corps Professoral Universitaire: - Sidi Mohamed Khattry. Accord d'entreprise du 18 décembre 2020 relatif à la révision du statut unique du 30 juin 2016 . Le Premier ministre est le chef du gouvernement ; à ce titre, il dirige et coordonne l’action gouvernementale. Article. ———— Le Premier ministre, Sur le rapport des ministres du … Journal officiel de l’Union européenne. Arrêts CCJA de janvier à juin 2020 Documenthèque. 2018. Que diriez-vous de découvrir nos services d’information en temps réel ainsi que les dossiers thématiques et les newsletters de nos rédactions ? 26 avril 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 93 Article 5 I. – AHSS 72000 Le Mans . 28/04/2021 gouv revue de presse 28 avril 2021. Retrouvez leur liste sur le site du JOURNAL OFFICIEL. PARTIE OFFICIELLE – AHSS 72000 Le Mans . Mai. Décret n° 2020-394 du 2 avril 2020 modifiant le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 et des mesures prises pour limiter cette propagation Le Journal officiel (JO) de l’Union européenne est la principale source de contenu du site EUR-Lex. Il est publié quotidiennement (du lundi au vendredi de manière régulière et les samedi, dimanche et jours fériés en cas d’urgence uniquement) dans les langues officielles de l’UE. Publication supplémentaire 3, Journal officiel 2020, Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2020 Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2020; Baccalauréats général et technologique; bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Visite officielle de Son Excellence Monsieur le Premier Ministre dans la région de la Boucle du… Le Secrétaire général du Ministère de l’Economie, des Finances et du Développement (MINEFID), Dr Séglaro Abel Somé a présidé dans la matinée du mardi 9 février 2021, la cérémonie officielle d’ouverture des travaux de l’atelier national… Derniers journaux publiés: Journal n° 37 du … PDF. Arrêté du 29 mai 2021 portant modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale et portant modification de l’arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l’acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique Numéro de l'article. L 204/46. Versée aux personnels ayant exercé leurs fonctions entre le 1er mars et le 30 avril 2020, le montant de la prime varie en fonction des départements. ----- Décret n° 164-2020 du 14 septembre Réalisé par la direction du compte rendu intégral du Sénat, il est, depuis le 5 avril 2004, mis en ligne dans un délai d'environ 24 à 36 heures au format « html ». LA COMMISSION EUROPÉENNE, Au Journal officiel du 1er mai 2020 : soins funéraires. Il existe uniquement sous format électronique authentifié. Journal officiel de l’Union européenne. A56. Affaire : Société SOPAM. Membre issu du Corps Professoral Universitaire: - Sidi Mohamed Khattry. ... tel qu'il est défini dans la note de service n° 2014-071 du 30 avril 2014, qui statue alors sur la capacité de ces jeunes sportifs à suivre avec profit ce dispositif. Discussion et adoption le 30 mars 2021 (TA no 590). Il exerce le pouvoir réglementaire conformément à la loi,…. du 28-4-2020 (NOR : MENE2009427A) ———— Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité social, Le Ministre. 3. Journal Officiel 124 du 30 mai 2021. Il est responsable de l’exécution de la politique de défense nationale définie par le Président du Faso. Présidence de la République. Elle est applicable à partir du 17 avril 2020. Ordonnance Souveraine n° 8.057 du 30 avril 2020 maintenant en fonction le Secrétaire Général du Gouvernement (p. 1317). Article 2. Arrêté du 24 avril 2020 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, chargé des fonctions de secrétaire général. ... d'utilisation du fluide. Toutes. Journal officiel du 9 avril 2020: Arrêté n° 2020-461/GNC du 1er avril 2020 relatif aux caractéristiques des affichettes et objets à l’intérieur des lieux de vente à caractère spécialisé, pris en application de l’alinéa 5 de l’article 3 de la loi du pays n° 2018-6 du 30 juin 2018 relative à la lutte contre l’alcoolisme Ministère du travail. VENDREDI 10 AVRIL 2020 JOURNAL OFFICIEL NUMERO SPECIAL PRIX DE VENTE : 3.000 Ae se c REPUBLIQUE DE COTE D' IV • r'-c0 0) SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE 2020 ACTES PRESIDENTIELS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE municipaux. Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2020 Sommaire Baccalauréats général et technologique Livret scolaire arrêté du 4-3-2020 - J.O. 30 décembre 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 16 sur 135 . Avril. Le point est revalorisé et passe de 5,38 € … 29/04/2021 gouv revue de presse 29 avril 2021. Versée aux personnels ayant exercé leurs fonctions entre le 1er mars et le 30 avril 2020, le montant de la prime varie en fonction des départements. L’avenant n°44 du 30 avril 2020 relatif à la valeur du point a été agréé par arrêté du 2 octobre 2020 publié au Journal Officiel du 29 octobre 2020. du 23-4-2020 (NOR : MENE2005720A) Classes de seconde et de première des voies générale et technologique Programme de l'enseignement de français arrêté du 10-4-2020 - J.O. الهداف الموقع الرياضي الأول في المغرب العربي : ELHEDDAF.COM. (Conseils : Maitres Elie KONE et Antoine DELABRIERE, Avocats à la Cour) contre. Le Journal officiel comporte des informations officielles ou générales de l'OEB, ainsi que d'autres informations concernant la CBE ou sa mise en œuvre. Dans le cadre de la prise en charge des patients COVID-19, un décret publié au Journal officiel du 29 mars 2020 modifie temporairement, jusqu'au 15 avril 2020, le périmètre d'utilisation, de prescription et de dispensation des spécialités suivantes :. L 147/1. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 16 29 Rajab 1441 24 mars 2020 4 Décret présidentiel n° 20-59 du 16 Rajab 1441 correspondant au 11 mars 2020 portant création d’un chapitre et transfert de crédits au budget de fonctionnement du ministère de la communication. Il est publié au Journal officiel des débats dans un délai de 7 à 15 jours. Commenter. A42. Décret n° 2020-111 /PR du 09/12/2020. JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg MÉMORIAL A - 258 du 8 avril 2020 4°l’article 7, paragraphe 3, de la loi modifiée du 25 mars 2015 déterminant le régime et les indemnités des employés de l’État ; 5°l’article 1er et l’article 2 du règlement grand-ducal du 5 … Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/7 du 30 avril … Bulletin officiel n° 2020/5 - 30 mai 2020. version pdf. Le Journal #RTActus du 30 Avril 2020 (Politic, Social et Culture) Sur YouTube: https://www.youtube.com/watch?v=LYN3mBOG0E4 OFFICE EUROPÉEN DES BREVETS. Journal Officiel; 30 septembre 2020. Fait le 30 avril 2020 2016. 01/05/2020. Dans le cadre de la prise en charge des patients COVID-19, un décret publié au Journal officiel du 29 mars 2020 modifie temporairement, jusqu'au 15 avril 2020, le périmètre d'utilisation, de prescription et de dispensation des spécialités suivantes :. Depuis le 1er juillet 2013, l'édition électronique du Journal officiel (JO en ligne) fait foi et produit des effets juridiques. Accord d'entreprise du 10 décembre 2020 relatif aux entretiens professionnels pour 2021 et les années suivantes . Les promotions sont également consultables sur le site du Journal Officiel. décret n° 2020-93 du 30 mars 2020 susvisé et prorogé par décrets n°s 2020-118 du 20 avril 2020, 2020-128 du 9 mai 2020, 2020-144 du 30 mai 2020, 2020-154 du 19 juin 2020, 2020-196 du 8 juillet 2020, 2020-243 du 28 juillet 2020, 2020-276 du 18 août 2020, 2020-354 du 7 septembre 2020, 2020-429 du 26 septembre 2020, 2020-558 du 17 octobre 2020, DÉCISION (UE) 2020/619 DU CONSEIL. 881 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE BIMENSUEL Paraissant les 15 et 30 de chaque mois 15 Décembre 2020 62ème année N°1475 SOMMAIRE I– LOIS & ORDONNANCES 08 décembre 2020 Loi organique n°2020-030 modifiant et complétant la loi organique n°021-2008 du 30 Avril 2008, relative à la Haute Cour de Justice…884 08 décembre 2020 Loi organique n°2020-031 … 4° À l'article 7, la dernière phrase du second alinéa est supprimée. 26 mai 2021, Personne tuée dans l'exercice de ses fonctions. Commandeur du 30 mai 2016. mis en ligne le 02/06/2020. ———— Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 32, 34, 38, 39, 22:50 | 2021-05-14 مانشستر سيتي يحقق انتصارا مثيرا على نيوكاسل. Le journal officiel du Sénégal; Communiqué Conseil de cabinet du 30 avril 2020 – Services PM Cameroun Publié le 01.05.2020 à 15h07 par JournalduCameroun.com Partager Journal Officiel du 12 janvier 2018. Arrêt N° 148/2020 du 30 avril 2020. 07 février 2020 - Ordonnance n° 20/003 portant admission, à titre posthume, dans l'Ordre national «Héros nationaux Kabila-Lumumba » d'un Professeur émérite, col. 12. Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. du Journal officiel en l’an 2021 L’édition hebdomadaire du Journal officiel sera sup-primée aux dates suivantes: Jeudis: 7 janvier, 8 avril, 15 juillet, 29 juillet, 12 août, 30 décembre Delémont, décembre 2020. Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Journal Officiel 2021 N°35 NC du 30/04/2021. Partager Partager. Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 avril 2020, concernant le projet pilote relatif à la tenue de procédures orales sous forme de visioconférence devant les divisions d'opposition. Un décret, publié ce vendredi 17 avril au Journal officiel, modifie le décret du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité. Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie 30 Octobre 2020 1472 767 5. La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. – Après le K de l’article 278-0 bis du code général des impôts, il est inséré un K bis ainsi rédigé : Il est encore possible d'acheter un exemplaire imprimé du Journal officiel, ne faisant pas foi, sur le site web Publications de l’UE . 2015. 2017. Le décret, pris pour l’application de l’article 11 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020… ----- Décret n° 164-2020 du 14 septembre En savoir plus sur le JO en ligne . 41 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE BIMENSUEL Paraissant les 15 et 30 de chaque mois 03 Janvier 2021 63ème année N°1478 SOMMAIRE I– LOIS & ORDONNANCES 30 novembre 2020 Loi n° 2020-027 autorisant la ratification de la convention de crédit, destinée à la participation au financement de Projet d’Alimentation en JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg MÉMORIAL A - 258 du 8 avril 2020 4°l’article 7, paragraphe 3, de la loi modifiée du 25 mars 2015 déterminant le régime et les indemnités des employés de l’État ; 5°l’article 1er et l’article 2 du règlement grand-ducal du 5 … JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 30 11 10 Ramadhan 1442 22 avril 2021 Décret exécutif n° 21-145 du 5 Ramadhan 1442 correspondant au 17 avril 2021 fixant la liste des activités revêtant un caractère stratégique. 45 PARTIE NON OFFICIELLE Avis et annonces. Arrêté Ministériel n° 2020-273 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-192 du 30 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Égypte. Documenthèque. Afficher. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25 6 Ramadhan 1441 29 avril 2020 4 Loi n° 20-05 du 5 Ramadhan 1441 correspondant au 28 avril 2020 relative à la prévention et à la lutte contre la discrimination et le discours de haine. Publication supplémentaire 3, Journal officiel 2020, Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2020 Journaux officiels des Questions (PDF) 2021. Le Journal #RTActus du 30 Avril 2020 (Politic, Social et Culture) Sur YouTube: https://www.youtube.com/watch?v=LYN3mBOG0E4 5° À l'article 11, les mots : « 25 juin 2020 » sont remplacés par les mots : « 16 juin 2020 ». Ordonnance Souveraine n°8.058 du 30 avril 2020 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général (p. 1317). Décret n° 2019-1013 portant organisation du secrétariat d’Etat auprès du ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement technique et de la Formation professionnelle, chargé de l’Enseignement technique et de la Formation professionnelle. mis en ligne le 16/06/2020. Dernier journal paru : N° 6632 du Samedi 17 DECEMBRE 2011 MINISTERE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE, DES TRANSPORTS AERIENS, DES INFRASTRUCTURES ET DE L’ENERGIE ARRETE MINISTERIEL n° 6503 MICITIE/MDE/CNH en date du 10 juin 2011 fixant les prix plafond des hydrocarbures à la consommation pour compter du 11 juin 2011. ———— Le Premier ministre, Au Journal officiel du jeudi 30 avril 2020 pour la protection sociale. ———— Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 32, 34, 38, 39, ... avril 2018 Travaux d'isolation — Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 oc à +650 oc ou toute nonne équivalente. ———— Le Premier ministre, ... Loi n° 2020-019 du 22/12/2020. 2021. ... Mgr Aubry (Guillaume, Marie-Jean, Gilbert dit Gilbert), évêque de La Réunion. Jusqu’au n° 10 de 2010, il reprend également les arrêtés d’extension publiés au Journal officiel.. La Légion d'honneur. Retrouvez votre décret de naturalisation grâce a notre outil Mon Décret, et effectuer toutes les recherches associées. Le contenu intégral n'est disponible que pour les clients. Bulletin officiel n° 2020/4 bis - 30 avril … 10 juin; 3 juin; 27 mai; 20 mai; 13 mai; 6 mai; 29 avril; 22 avril; 15 avril; 8 avril Article 2: Le présent décret sera publié au Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie. La rédaction. Le Journal Officiel de la République Française en son édition du 28 avril 2018 publie le décret du 27 avril 2018 portant promotion et nomination dans l'ordre national du mérite en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée d'active. 2019. DIRECTIVE (UE) 2020/876 DU CONSEIL. du 28-4-2020 (NOR : MENE2009427A) Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie 30 Octobre 2020 1472 767 5. Le Journal officiel publie les annonces relatives aux associations loi 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations d’entreprise, fonds de dotation et fondations partenariales.. Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. Vu le décret n° 2020-024 du 8 avril 2020 portant déclaration de l’état d’urgence sanitaire ; Le conseil des ministres entendu, Le Journal Officiel de la République Française en son édition du samedi 30 avril a publié le décret du 29 avril 2016 portant promotion et nomination dans l'ordre national du mérite en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée d'active. 2014. Journal officiel de la RDC : N° 5 du 1er mars 2020 - Textes légaux et réglementaires. Les montants spécifiques des crédits de paiement de chaque exercice sont autorisés conformément à la procédure budgétaire annuelle. Arrêté Ministériel n° 2020-270 du 1er avril 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié. Ordonnance Souveraine n°8.059 du 30 avril … 5 février …. SOMMAIREJournal Officiel N° 35 du Jeudi 30 Avril 2020. Journal Officiel du 18 janvier 2018. Journal Officiel; 8 décembre 2020. Article 2: Le présent décret sera publié au Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie. ... > JOWF N° 529 du 30 AVRIL 2020 - format : PDF - 0,86 Mb .
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